Actes CCAM

William — 2010-09-23T15:20:27Z

Principes généraux

Cette page regroupe l'ensemble des informations sur les actes et regroupements CCAM. La page se présente en trois onglets.

Le premier onglet présente l'ensemble des actes regroupés dans deux tableaux : les actes CCAM des chapitres 1 à 17 et ceux des chapitres 18 et 19.
Le second onglet permet de naviguer dans la CCAM par chapitre.
Le troisième onglet permet de visualiser les regroupements CCAM facturés.

Il est possible de trier chaque colonne des tableaux et rechercher du texte dans les données des tableaux.

Onglet Tous types d'actes

Les deux tableaux présentent les actes CCAM. Les tableaux contiennent les colonnes suivantes :

Code : Code CCAM transmis dans le fichier RSF-ACE.
Libellé : Description trouvée dans le référentiel des actes CCAM de l'ATIH.
Occurence : Nombre d'acte CCAM.
ICR Bloc : Indice de coût relatif bloc, concerne aussi les plateaux techniques (IRM, SCANNER...).
ICR Anesthésie : Indice de coût relatif Anesthésie.
ICR Réanimation : Indice de coût relatif Réanimation.
Pourcentage : Pourcentage d'un type d'acte par rapport à l'ensemble des actes.

Onglet Navigation dans la CCAM

Cet arborescence permet de parcourir la CCAM par chapitre. Il est possible de trier les chapitres selon deux critères :

les chapitres de la CCAM
l'effectif de chaque acte CCAM

Onglet Regroupements CCAM

Cet onglet permet de visualiser la valorisation des regroupements CCAM. Un tableau présente les informations suivantes :

Code : Code du regroupement CCAM transmis dans le fichier RSF-ACE.
Libellé : Description trouvée dans le référentiel des regroupements CCAM.
Prix : Prix unitaire transmis dans le fichier RSF-ACE.
Nombre de lignes : Nombre de lignes du fichier RSF-ACE.
Quantité transmise : Quantité transmise dans le fichier RSF-ACE
Quantité appliquée : Quantité calculée par la plateforme e-PMSI
Somme Base Remb. transmise : Montant transmis dans le fichier RSF-ACE.
Somme AMO transmise : Montant AMO transmis dans le fichier RSF-ACE.
Somme Base Remb. appliquée : Base de remboursement calculée par la plateforme e-PMSI.
Somme Valorisation AMO appliquée : Montant AMO calculé par la plateforme e-PMSI.

Il est possible de trier le tableau en cliquant sur chaque entête de colonne. Un code couleur indique les lignes valorisées ou non valorisées. Un champ "Recherche" en haut du tableau permet de filtrer par code ou par libellé du tableau.

Calcul de la valorisation des regroupements CCAM

Pour les factures facturables à l'assurance maladie, le montant Base de remboursement est calculé avec la formule ci-dessous : Base de remboursement transmis * coefficient de transition Le montant AMO est calculé avec la formule ci-dessous : Base de remboursement transmis * coefficient de transition * taux de prestation appliqué

Pour les factures non facturables à l'assurance maladie, le montant Base de remboursement est calculé avec la formule ci-dessous : Base de remboursement transmis * coefficient de transition Le montant AMO est calculé avec la formule ci-dessous : Base de remboursement transmis * coefficient de transition * taux de prestation transmis

Le taux de prestation transmis est celui qui est dans le fichier RSF-ACE sur la ligne C correspondant au regroupement. Le taux de prestation appliqué dépend de l'appartenance à la liste suivante du taux de prestation transmis : 20%, 30%, 35%, 40%, 45%, 50%, 60%, 65%, 70%, 75%, 80%, 85%, 90%, 100%. En cas de non appartenance à cette liste, le taux de prestation appliqué par défaut sera 70% sinon il est identique au taux de prestation transmis.

Comparaison avec la plateforme e-PMSI

Ces résultats doivent être identiques à ceux de certaines lignes ou indicateurs

du tableau 45A - Valorisation des codes de regroupement CCAM du RAFAEL
du tableau 45B - Codes de regroupement CCAM non facturables à l'AM ou en attente de droits
du tableau 55A - Valorisation des codes de regroupement CCAM du RAFAEL
du tableau 55B - Codes de regroupement CCAM non facturables à l'AM ou en attente de droits

à condition

que les fichiers importés dans PMSIpilot soient identiques à ceux ayant servi à faire l'envoi sur la plateforme e-PMSI.
de jouer parfois sur les filtres de recherche ou tri / pagination à utiliser