http://aide.pmsipilot.com/ fr SPIP - www.spip.net http://aide.pmsipilot.com/cdg_admin/aide-a-la-mise-en-conformite-des-comptes-218/aide-a-la-mise-en-conformite-des-comptes.html http://aide.pmsipilot.com/cdg_admin/aide-a-la-mise-en-conformite-des-comptes-218/aide-a-la-mise-en-conformite-des-comptes.html 2012-07-06T09:21:46Z text/html fr William <p>1. Principe Selon les modèles de comptabilité analytique utilisés, les imputations de comptes sur les sections d'analyses sont cadrées : analytiquement, un compte ne peut pas être imputé sur certaines activités, ou a contrario ne peut être imputé que sur quelques activités, représentées par les sections d'analyse. Si un montant est sur un compte rattaché à une UF positionnée sur une section d'analyse interdite pour le compte, ce montant ne sera pas retenu. L'Aide à la Mise en Conformité vous permet de (...)</p> - <a href="http://aide.pmsipilot.com/cdg_admin/aide-a-la-mise-en-conformite-des-comptes-218/" rel="directory">020. Aide à la mise en conformité des comptes</a> <div class='rss_texte'><h2>1. Principe</h2> <p>Selon les modèles de comptabilité analytique utilisés, les imputations de comptes sur les sections d'analyses sont cadrées : analytiquement, un compte ne peut pas être imputé sur certaines activités, ou a contrario ne peut être imputé que sur quelques activités, représentées par les sections d'analyse. Si un montant est sur un compte rattaché à une UF positionnée sur une section d'analyse interdite pour le compte, ce montant ne sera pas retenu.</p> <p>L'Aide à la Mise en Conformité vous permet de réaffecter sur des SA conformes (et donc sur les unités, services, pôles) les montants positionnés sur des comptes qui ne peuvent pas être mouvementés sur certaines SA . Une option au moment du lancement des calculs vous permet de réaliser ou non la mise en conformité.</p> <p>Nous avons intégré les règles d'affectation du PCS 2012 (BO 2011/9 bis guide méthodologique de comptabilité analytique hospitalière). Par défaut chaque compte du M21, est paramétré, par modèle analytique (TAC, RTC, ENC, BdA) et ce pour les lettres A/B/C/E/H/J/L/M/N/P</p> <p>Vous pouvez visualiser et paramétrer ces règles dans les propriétés de chaque compte dans le Paramétrage des SA autorisées pour un compte et de la réaffectation (menu "Comptes & Pièces">"Propriétés" puis "Editer" sur un compte).</p> <p><span class='spip_document_123 spip_documents spip_documents_center'> <img src='http://aide.pmsipilot.com/IMG/png/image_1.png' width='500' height='342' alt="Illustration : Édition d'un compte" title="Illustration : Édition d'un compte" style='height:342px;width:500px;' /></span></p> <p>Le coefficient pondérateur affecté à une plage destination présent sur l'écran de paramétrage des compte vous permet de donner plus ou moins de poids à une plage destinataire d'une réaffectation (vous pouvez attribuer la valeur "0" à une plage si vous ne souhaitez qu'il n'y ai pas de réaffectation sur celle-ci).</p> <h2>2. Lancement de l'Aide à la Mise en Conformité</h2> <p>La mise en conformité s'effectue au lancement des calculs. Il est possible de sélectionner une mise en conformité en répartissant les montants sur les UF/UM :</p> <ul> <li>au prorata du nombre d'UF/UM liées aux SA sur lesquelles les montants ont été réaffectés, chaque UF/UM récupère alors un montant égal</li> <li>à l'euro de charge de ces UF/UM, chaque UF/UM récupérera un montant proportionnel à ses propres charges (s'il n'y a pas de charges sur les UF/UM de réaffectation, la répartition se fera au nombre d'unité)</li> </ul> <p><span class='spip_document_124 spip_documents spip_documents_center'> <img src='http://aide.pmsipilot.com/IMG/png/image_2.png' width='500' height='136' alt="" style='height:136px;width:500px;' /></span></p> <p>La réaffectation est la deuxième étape des calculs. Elle intervient après la phase de POOL et avant tous les déversements. Les montants réaffectés apparaissent comme montants directs.</p> <p>Les postes et statuts des comptes sont pas mis à jour suite à la mise en conformité.</p> <h2>3. Simulation de l'Aide à la Mise en Conformité</h2> <p>Un nouveau menu "Mise en Conformité" dans l'administration du logiciel vous permet de visualiser/paramétrer la Mise en Conformité.</p> <ul> <li>Le premier onglet "Liste SA/Unités manquantes" vous affiche les Sections d'analyse qu'il faudrait ajouter à votre arbre et/ou les UF/UM liées pour qu'elle puisse recevoir des montants provenant de comptes non conformément liés à des SA. Une case à cocher "Créer la SA" vous permet d'ajouter la SA dans votre arbre. Pour savoir pourquoi la SA a besoin d'être crée, vous pouvez vous rendre sur le troisième onglet "Réaffectations ignorées".</li> </ul> <p><span class='spip_document_125 spip_documents spip_documents_center'> <img src='http://aide.pmsipilot.com/IMG/png/image_3.png' width='500' height='176' alt="" style='height:176px;width:500px;' /></span></p> <ul><li>Le deuxième onglet "Réaffectation réalisables" vous indique les réaffectation qui auront lieu au lancement des calculs. En fonction du paramétrage, chaque compte, lié à une SA non autorisé peut se répartir vers une ou plusieurs SA, et une ou plusieurs UF/UM. Cet écran vous permet d'observer dans le détail ces réaffectations.</li></ul> <p><span class='spip_document_126 spip_documents spip_documents_center'> <img src='http://aide.pmsipilot.com/IMG/png/image_4.png' width='500' height='187' alt="" style='height:187px;width:500px;' /></span></p> <ul> <li>Le troisième onglet "Réaffectations ignorées" vous permet d'identifier les réaffectations non réalisables à cause par exemple d'une SA destinataire de la réaffectation non présente dans votre arbre (dans ce cas il faut la créer sur l'onglet 1) ou d'une SA présente mais sans UF/UM (l'onglet 1 pour permet aussi de traiter ce cas).</li> <li>Attention : les montants affichés dans la simulation sont des montants *estimés* de réaffectation. Ces montants peuvent varier à l'issue des calculs (modification des propriétés du compte, unité déplacée d'une SA à une autre, ...)</li> </ul> <p><span class='spip_document_127 spip_documents spip_documents_center'> <img src='http://aide.pmsipilot.com/IMG/png/image_5.png' width='500' height='194' alt="" style='height:194px;width:500px;' /></span></p> <h2>4. Affichage des montants mis en conformité après calcul</h2> <p>Une fois les calculs terminés vous pouvez consulter tous les mouvements de montants effectués lors de la phase de mise en conformité dans les pages du logiciel disponibles dans le menu "Mouvements" :</p> <ul> <li>Mouvements de mise en conformité par Pôle</li> <li>Mouvements de mise en conformité par UF/UM</li> <li>Mouvements de mise en conformité par SA</li> </ul> <p>Les montants de ces mouvements, pour les SA, unités, services, pôles concernés, viennent en déduction ou en supplément des affectations de charges directes ou de produits. Lors des déversements des montants pour la construction des données en coûts complets (RTC, CREA, BdA), les montants de ces mouvements sont pris en compte.</p> <p><span class='spip_document_128 spip_documents spip_documents_center'> <img src='http://aide.pmsipilot.com/IMG/png/image_6.png' width='500' height='172' alt="" style='height:172px;width:500px;' /></span></p> <p><strong>Référentiel utilisé</strong></p> <dl class='spip_document_129 spip_documents spip_documents_left' style='float:left;'> <dt><a href="http://aide.pmsipilot.com/IMG/pdf/compta_referentiel_comptes_sa_reaffectation.pdf" title='PDF - 1.1 Mo' type="application/pdf"><img src='http://aide.pmsipilot.com/local/cache-vignettes/L52xH52/pdf-eb697.png' width='52' height='52' alt='PDF - 1.1 Mo' style='height:52px;width:52px;' /></a></dt> <dt class='spip_doc_titre' style='width:120px;'><strong>Référentiel des règles de réaffectation analytiques préparamétrées</strong></dt> </dl> <div style="clear:both"></div></div>